MENTIONS LÉGALES

La consultation de ce site internet implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation.
Editeur du site:
SARL JUSTFORM
N° SIRET : 82200983300010 – Code APE : 9313Z
32 RUE DU PIBOL 81800 COUFOULEUX
www.justform.fr
contact[at]justform[dot]fr

Design, ergonomie, conception, développement :
ILL [communications] / Jérémie ROLLING
www.ill-communications.com

Hébergeur du site:
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Données personnelles:
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu lors de votre navigation sur ce site, et par conséquent, aucune donnée ne sera transmise à un tiers. Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’informations via le formulaire de contact. Ces données ont pour vocation d'avoir un usage interne.
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 16 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant qu’il peut exercer par courriel àcontact[at]justform[dot]fr ou par courrier à l'adresse mentionnée précédemment.

Droits d’auteur et propriété intellectuelle:
Tous les composants et éléments médias de ce site sont la propriété de JustForm. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation de JustForm, est proscrite, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité limitée:
JUSTFORM s'efforce d'assurer l'exactitude de l'ensemble des informations présentes sur son site. La responsabilité de JustForm ne pourra en aucun cas être engagée quant à d'éventuelles erreurs pouvant apparaître sur le site. JustForm décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son site.
JustForm ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site.